Qui pour secourir le malade ? Le médecin ou l’avocat ? Difficile d’établir un diagnostic. Cet ouvrage reprend le droit appliqué aux malades, et revient notamment sur des sujets tels que l’accès au système de santé, la qualité de ce système, le secret médical, la fin de vie du malade ou encore le droit à réparation du malade.

La loi du 4 mars 2002 (qui fête ses 10 ans cette année) a constitué un tournant majeur : le législateur y affirme sa volonté de ne plus réduire le malade au statut d’un citoyen diminué. Ses rapports avec le médecin en sont rendus plus humains. Sa participation à certaines décisions de santé publique est organisée. Quant à l’indemnisation des victimes d’accidents médicaux, elle relève désormais de la solidarité nationale. Bref, on veut que dans les artères de la justice coule enfin un droit des malades.

Mais depuis, à plusieurs reprises, le système se grippe. Lorsque le patient n’est pas suffisamment informé de ses droits, comment pourrait-il les faire valoir ? Certaines de ses prérogatives ne sont pas encore suffisamment garanties.

Face à de tels symptômes, une cure s’impose : le malade a des droits, à l’État de les compléter et d’aménager un système de santé apte à les rendre efficaces.

Camille Kouchner est maître de conférences à l’Université Paris Descartes et avocat au Barreau de Paris. Aurélia Delhaye est avocat au Barreau de Paris.

Le droit des malades
de Camille KOUCHNER / textes commentés avec Aurélia DELHAYE
Parution le 7 mars 2012
Editions Dalloz
311 pages, 3 euros
ISBN : 978-2-247-10954-8

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